Registre des avis de sanction | Saison 20-21

Saison :   |  Secteur :   |  Sanctions en vigueur seulement :   |  

# DossierEntitéInstitutionDate de décisionPersonne
sanctionnée
FonctionDisciplineCategorieNiveauSexeRéférence matchInfraction / résuméRèglement(s)
en cause
Type(s) de sanction(s)DuréeApplicationReport année
suivante
1920-0388CollégialCÉGEP ANDRÉ-LAURENDEAU2020-06-23ÉquipeautreHockeyCollégialDiv. 1MasculinMatch #n/a

Date: 2019-12-20
Manquement au cadre de référence, Non respect des procédures administrativesArticle 10.3 des règlements du secteur collégialPerte de 5 places sur le formulaire d'engagementNe s'applique pas.Saison 2020-2021oui
2021-0002CollégialCOLLÈGE DAWSON2020-06-22ÉquipeautreHockeyCollégialDiv. 1FémininMatch #n/a

Date: 2020-11-04
Manquement au cadre de référence, Non respect des procédures administrativesArticle 10.3 des règlements du secteur collégialPerte de 3 places sur le formulaire d'engagementNe s'applique pas.Saison 2020-2021oui
1920-0387UniversitaireUniversité Laval2020-03-07P. B.Étudiant athlèteSoccer intérieurUniversitaireaucunMasculinMatch #29

Date: 2020-03-07
Carte rouge, ExpulsionRèglements du secteur universitaire - Saison 2019/2020 19.5...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
Suspension automatique d’une (1) partie lors du prochain mat...oui
1920-0381CollégialCOLLÈGE DAWSON2020-03-11Z. L.Étudiant athlèteBasketballCollégialDiv. 2MasculinMatch #295

Date: 2020-03-06
2 FAUTES TECHNIQUES, Expulsion, Sanction non-purgéeRèglements spécifiques basketball division 2 2.5 Les suspen...Suspension, DéfaiteNombre: 3
Type: match
Catégorie: sport
L'équipe de Dawson perd la partie M296 par le pointage de fo...oui
1920-0356CollégialCÉGEP DE L`ABITIBI-TÉMISCAMINGUE2020-02-25S. T.Entraîneur chefSoccer intérieurCollégialaucunMasculinMatch #102

Date: 2019-11-10
Joueur inadmissible, Non respect de l'éthique sportive, Non respect des procédures administrativesUsurpation d'identité d'un étudiant-athlète Règlement secte...Suspension, ProbationNombre: 6
Type: mois
Catégorie: reseau
L'entraineur-chef est suspendu pour le restant de la saison ...oui
1920-0355CollégialCÉGEP SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU2020-02-24Équipe volleyball masculinAdministrateurVolleyballCollégialDiv. 2MasculinMatch #99

Date: 2020-01-19
Non respect des procédures administrativesRèglement spécifiques - volleyball division 2 collégial Sud-...Amende, ProbationNombre: 1
Type: annee
Catégorie: sport
Le cégep de Saint-Jean-sur-Richelieu reçoit une amende de 50...oui
2021-0001CollégialCÉGEP ÉDOUARD-MONTPETIT2020-02-24C. H.AdministrateurCheerleadingCollégialaucunMixteMatch #2

Date: 2020-11-16
Non respect des procédures administrativesRèglement secteur collégial 10.1 Transfert - Libération (....AmendeNe s'applique pas.Le cégep Édouard-Montpetit reçoit une amende de 100$ tel que...non
1920-0342UniversitaireUniversité de Montréal2020-02-14E. D.Étudiant athlèteHockeyUniversitaireaucunFémininMatch #44

Date: 2020-02-12
Bataille (1 seul joueur impliqué), Comportement violent, Coup à la tête, Expulsion, Mineure et extrême inconduite de partieRèglements du secteur universitaire RSEQ Règlements spécifi...SuspensionNombre: 4
Type: match
Catégorie: sport
Tous les matches de suspension doivent être purgés cette sai...oui
1920-0318CollégialCAMPUS NOTRE-DAME-DE-FOY2020-01-31V. T.AdministrateurBasketballCollégialDiv. 3FémininMatch #n/a

Date: 2020-01-31
Désistement de la ligue après le début de la saisonRèglement du secteur collégial: 25.3.2.3 Désistement aprè...Suspension, AmendeNombre: 1
Type: saison
Catégorie: sport
L'équipe de BBFD3 du CNDF ne pourra pas participer à la ligu...oui
1920-0315CollégialCOLLÈGE LAFLÈCHE2020-01-30P. B.AdministrateurCheerleadingCollégialaucunMixteMatch #n/a

Date: 2020-01-30
Désistement de la ligue après le début de la saisonArticle 25.3.2.3 des règlement du secteur collégial: - am...Suspension, AmendeNombre: 1
Type: saison
Catégorie: sport
L'équipe ne pourra pas participer à la ligue de Cheerleading...oui
1920-0298CollégialCÉGEP DE L`ABITIBI-TÉMISCAMINGUE2020-01-16P. R.Assistant entraîneurSoccer intérieurCollégialaucunMasculinMatch #102

Date: 2019-11-10
Joueur inadmissible, Non respect de l'éthique sportive, Non respect des procédures administrativesUsurpation d'identité d'un étudiant-athlète Règlement secte...ProbationNombre: 16
Type: mois
Catégorie: reseau
L'entraineur-adjoint est en probation pour le reste de la sa...oui
1920-0293CollégialCÉGEP BEAUCE-APPALACHES2020-01-13D. B.Entraîneur chefRugbyCollégialDiv. 3FémininMatch #n/a

Date: 2019-10-16
Joueur inadmissible, Non respect de l'éthique sportive, Non respect des procédures administrativesArticle 25.2 des règlements de secteur collégial: 25.2 In...SuspensionNombre: 1
Type: annee
Catégorie: reseau
Cette sanction est effective à travers le réseau du RSEQ du ...oui
1920-0292CollégialCÉGEP BEAUCE-APPALACHES2020-01-13R. M.Étudiant athlèteRugbyCollégialDiv. 3FémininMatch #n/a

Date: 2019-10-16
Joueur inadmissible, Non respect de l'éthique sportive, Non respect des procédures administrativesArticle 25.2 des règlements de secteur collégial: 25.2 I...SuspensionNombre: 1
Type: annee
Catégorie: reseau
Cette sanction est effective à travers le réseau du RSEQ du ...oui
1920-0288CollégialCOLLÈGE JOHN ABBOTT2019-12-13P. D.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch #123

Date: 2019-10-11
CUMUL 3 CARTES JAUNES, Sanction non-purgéeRèglement spécifique soccer extérieur 3.2 Carte jaune Le c...SuspensionNombre: 3
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète reçoit un match de suspension (cumul de c...oui
1920-0287CollégialCOLLÈGE JOHN ABBOTT2019-12-13C. K.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch #124

Date: 2019-10-13
ExpulsionSOC EXT - règle spécifique ARTICLE 3 EXPULSION 3.1 Est sus...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant est suspendu pour le premier match joué par son é...oui
1920-0279CollégialCOLLÈGE VANIER2019-12-04L. A.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2FémininMatch: finale

Date: 2019-11-03
CUMUL 3 CARTES JAUNESRèglement spécifique soccer extérieur 3.2 Carte jaune Le c...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L’étudiante-athlète est suspendu pour le prochain match régu...oui
1920-0278CollégialCOLLÈGE DE ROSEMONT2019-12-04K. Y.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch: finale

Date: 2019-11-03
2 CARTES JAUNES, ExpulsionSOC EXT - règle spécifique ARTICLE 3 EXPULSION 3.1 Est sus...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète est suspendu pour le prochain match joué ...oui
1920-0277CollégialCÉGEP DE L`OUTAOUAIS2019-12-04F. M.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch: finale

Date: 2019-11-03
2 CARTES JAUNES, ExpulsionSOC EXT - règle spécifique ARTICLE 3 EXPULSION 3.1 Est sus...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète est suspendu pour le prochain match joué ...oui
1920-0276CollégialCÉGEP TROIS-RIVIÈRES2019-12-04O. D.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2FémininMatch: finale

Date: 2019-11-03
ExpulsionSOC EXT - règle spécifique ARTICLE 3 EXPULSION 3.1 Est s...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiante-athlète est suspendu pour le prochain match exté...oui
1920-0275CollégialCOLLÈGE DE VALLEYFIELD2019-12-04A. F.Assistant entraîneurSoccer extérieurCollégialDiv. 2FémininMatch #223

Date: 2019-10-13
ExpulsionSOC EXT - règle spécifique ARTICLE 3 EXPULSION 3.1 Est sus...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L’assistant-entraîneur est suspendu pour le prochain match j...oui
1920-0274CollégialCÉGEP ANDRÉ-LAURENDEAU2019-12-04W. M.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch #227

Date: 2019-10-12
CUMUL 3 CARTES JAUNESRèglement spécifique soccer extérieur 3.2 Carte jaune Le c...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète est suspendu pour le premier match de la ...oui
1920-0265CollégialCÉGEP SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU2019-12-02G. D.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch: semi-finale

Date: 2019-10-26
Carte rouge, Non respect de l'éthique sportiveRèglement secteur collégial - Code d'éthique de l'étudiant-a...Suspension, ProbationNombre: 2
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète reçoit un match de suspension automatique...oui
1920-0258CollégialCÉGEP DE CHICOUTIMI2019-11-27A. B.Étudiant athlèteFootballCollégialDiv. 3MasculinMatch: semi-finale

Date: 2019-11-09
Coup de poing, Expulsion- Règlement 7 Section 2 Article 1 "coup de poing, de pied ou...Suspension, AvertissementNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète Alexis Bradette est suspendu pour la prem...oui
1920-0253RSEQ - MRGEcole secondaire Jacques-Rousseau - Longueuil2019-11-11M. L.Étudiant athlèteFootballJuvénilesDiv. 3MasculinMatch: finale

Date: 2019-11-15
Expulsion14.1.1. Première expulsion Tout joueur ou entraîneur expuls...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
La sanction doit s'appliquer lors de la prochaine saison de ...oui
1920-0251CollégialCOLLÈGE CHAMPLAIN-LENNOXVILLE2019-11-22J. D.Étudiant athlèteRugbyCollégialaucunMasculinMatch: semi-finale

Date: 2019-11-03
Expulsion25.6 Expulsion 25.6.4 (modifié, juin 2018) Les expulsions e...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète est suspendu pour le première partie joué...oui
1920-0244CollégialCOLLÈGE BOIS-DE-BOULOGNE2019-11-11L. K.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch: quart de finale

Date: 2019-10-18
Carte rouge, ExpulsionSOC EXT - règle spécifique ARTICLE 3 EXPULSION 3.1 Est sus...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète est suspendu pour le prochain match joué ...oui
1920-0238CollégialCOLLÈGE AHUNTSIC2019-11-08K. A.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch: semi-finale

Date: 2019-10-26
2 CARTES JAUNES, ExpulsionSOC EXT - règle spécifique ARTICLE 3 EXPULSION 3.1 Est sus...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète est suspendu pour la prochaine partie jou...oui
1920-0231CollégialCOLLÈGE CHAMPLAIN-LENNOXVILLE2019-11-08Équipe rugby fémininAdministrateurRugbyCollégialaucunFémininMatch: quart de finale

Date: 2019-10-27
Désistement, Forfait25.3.3 Désistement des éliminatoires Tout collège qui se dé...Suspension, AmendeNombre: 1
Type: saison
Catégorie: sport
L'équipe féminine de rugby reçoit une amende de 500$. Elle ...oui
1920-0227CollégialCentre collégial de Mont-Tremblant2019-10-17C. É.autreRugbyCollégialDiv. 3FémininMatch: Éliminatoires

Date: 2019-10-20
DésistementArticle 25.3.3 des règlements du secteur collégial. 25.3....AmendeNe s'applique pas.Exceptionnellement, nous n'allons pas appliquer les sanction...oui
1920-0226CollégialCÉGEP GARNEAU2019-11-06G. F.Étudiant athlèteFootballCollégialDiv. 1MasculinMatch: quart de finale

Date: 2019-11-02
Coup de poing, Expulsion- Règlement 7 Section 2 Article 2 "Coup de poing, de pied ou...Suspension, AvertissementNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète Gabriel Faucher est suspendu pour la prem...oui
1920-0225CollégialCÉGEP GARNEAU2019-11-06M. P.Étudiant athlèteFootballCollégialDiv. 1MasculinMatch: quart de finale

Date: 2019-11-02
Coup de poing, ExpulsionRèglement 7 Section 2 Article 2 "Coup de poing, de pied ou d...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
M. Mathieu Proteau est suspendu pour la première partie de l...oui
1920-0217CollégialCÉGEP TROIS-RIVIÈRES2019-11-03O. D.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2FémininMatch: semi-finale

Date: 2019-11-03
ExpulsionArticle 3 de la réglementation spécifique.SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
Immédiate.oui
1920-0212CollégialCOLLÈGE MONTMORENCY2019-11-01N. M.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 1MasculinMatch: finale

Date: 2019-10-27
2 CARTES JAUNES, Expulsion-Article 25.6.4 des règlements du secteur collégial, édition...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
M. Mbuyi est suspendu pour la première partie de la saison r...oui
1920-0208CollégialCÉGEP DE SAINT-JÉRÔME2019-11-01A. J.Étudiant athlèteFootballCollégialDiv. 3MasculinMatch #326

Date: 2019-10-26
Expulsion- Règlement 7 Section 3 Article 17 "Bloc venant de l'extérie...Suspension, AvertissementNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
M. Jarvis est suspendu pour la première partie de la saison ...oui
1920-0205CollégialCÉGEP DE LÉVIS-LAUZON2019-10-31Z. L.Étudiant athlèteFootballCollégialDiv. 1MasculinMatch #142

Date: 2019-10-26
Expulsion- Règlement 7 Section 2 Article 5 "Autres actes de rudesses ...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
M. Leclerc est suspendu pour la première partie de la saison...oui
1920-0202CollégialCOLLÈGE D`ALMA2019-10-30D. B.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch: semi-finale

Date: 2019-10-26
2 CARTES JAUNES, ExpulsionArticle 3 de la réglementation spécifique.SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
Immédiate.oui
1920-0200CollégialCollège Universel – Campus de Gatineau2019-10-29Équipe volleyball fémininAdministrateurVolleyballCollégialDiv. 2FémininMatch #n/a

Date: 2019-09-25
Désistement après fabrication du calendrierRèglement de secteur collégial 25.3.2.2 Après l'inscription...Suspension, AmendeNombre: 1
Type: annee
Catégorie: sport
Une amende de 500$ est attribuée au collège Universel ainsi ...oui
1920-0199CollégialCOLLÈGE LIONEL-GROULX2019-10-29Équipe hockey cosomAdministrateurHockey cosomCollégialaucunMasculinMatch #n/a

Date: 2019-09-20
Désistement après fabrication du calendrierRèglement de secteur collégial 25.3.2.2 Après l'inscription...Suspension, AmendeNombre: 1
Type: annee
Catégorie: sport
Une amende de 250$ est attribuée au collège Lionel-Groulx ai...oui
1920-0198CollégialCÉGEP ANDRÉ-LAURENDEAU2019-10-29Équipe rugby masculinAdministrateurRugbyCollégialaucunMasculinMatch #n/a

Date: 2019-09-06
Désistement après fabrication du calendrierRèglement de secteur collégial 25.3.2.2 Après l'inscription...Suspension, AmendeNombre: 1
Type: annee
Catégorie: sport
Une amende de 250$ est attribuée au cégep André-Laurendeau a...oui
1920-0197CollégialCOLLÈGE MARIANOPOLIS2019-10-29Équipe rugby masculinAdministrateurRugbyCollégialaucunMasculinMatch #n/a

Date: 2019-09-04
Désistement après fabrication du calendrierRèglement de secteur collégial 25.3.2.2 Après l'inscription...Suspension, AmendeNombre: 1
Type: annee
Catégorie: sport
Une amende de 250$ est attribuée au collège Marianopolis ain...oui
1920-0183CollégialCÉGEP BEAUCE-APPALACHES2019-10-22M. C.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch: Éliminatoires

Date: 2019-10-19
CUMUL 3 CARTES JAUNESArticle 3 des règlements spécifiques.SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète ne peut prendre part au prochain match de...oui
1920-0181CollégialCÉGEP DE DRUMMONDVILLE2019-10-22J. B.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch #201

Date: 2019-10-20
CUMUL 3 CARTES JAUNESArticle 3 des règlements spécifiques.SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète devra purger le premier match de la saiso...oui
1920-0180UniversitaireUniversité Bishop's2019-10-22K. O.Étudiant athlèteSoccer extérieurUniversitaireaucunFémininMatch #54

Date: 2019-10-20
CUMUL 5 CARTES JAUNESRèglements spécifiques du soccer universitaire RSEQ - Articl...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'É/A doit purger sa suspension lors du prochain match au ca...oui
1920-0179UniversitaireConcordia University2019-10-22G. A.Étudiant athlèteSoccer extérieurUniversitaireaucunFémininMatch #56

Date: 2019-10-20
2 CARTES JAUNES, ExpulsionRèglements du secteur universitaire RSEQ - Article 19 Règle...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'É/A doit purger sa suspension lors du prochain match au ca...oui
1920-0167CollégialCÉGEP DE RIVIÈRE-DU-LOUP2019-10-16Z. S.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch #144

Date: 2019-10-11
CUMUL 3 CARTES JAUNESArticle 3 des règlements spécifiques.SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète devra purger le premier match de la saiso...oui
1920-0165CollégialCOLLÈGE CHAMPLAIN-LENNOXVILLE2019-10-16N. D.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch #219

Date: 2019-10-11
CUMUL 3 CARTES JAUNESArticle 3 des règlements spécifiques.SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète devra purger le premier match de la saiso...oui
1920-0164CollégialCÉGEP DE THETFORD2019-10-16N. T.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch #148

Date: 2019-10-14
CUMUL 3 CARTES JAUNESL'étudiant-athlète obtient trois (3) cartons jaune durant la...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant athlète devra purger le premier match de la saiso...oui
1920-0163CollégialCÉGEP BEAUCE-APPALACHES2019-10-16W. B.Étudiant athlèteRugbyCollégialDiv. 3MasculinMatch #136

Date: 2019-10-13
ExpulsionArticle 9 de la réglementation spécifique.SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète devra purger le premier match de la saiso...oui
1920-0160CollégialCOLLÈGE JEAN DE BRÉBEUF2019-10-15A. T.Étudiant athlèteSoccer extérieurCollégialDiv. 2MasculinMatch #121

Date: 2019-10-06
CUMUL 3 CARTES JAUNESRèglement spécifique soccer extérieur 3.2 Carte jaune Le c...SuspensionNombre: 1
Type: match
Catégorie: sport
L'étudiant-athlète est suspendu pour le prochain match joué ...oui
1920-0142CollégialCÉGEP DE DRUMMONDVILLE2019-10-09ÉquipeautreSoccer extérieurCollégialDiv. 2FémininMatch #n/a

Date: 2019-08-28
Désistement après fabrication du calendrier25.3.2.2 Désistement après l'inscription et une fois le cale...Suspension, AmendeNombre: 1
Type: saison
Catégorie: sport
Immédiate.oui
1920-0027CollégialCÉGEP RÉGIONAL DE LANAUDIÈRE À L`ASSOMPTION2019-09-11Équipe Baseball MasculinAdministrateurBaseballCollégialaucunMasculinMatch #n/a

Date: 2019-09-11
Désistement après fabrication du calendrierRèglement de secteur collégial 25.3.2.2 Après l'inscription...Suspension, AmendeNombre: 1
Type: annee
Catégorie: sport
Une amende de 250$ est attribuée au cégep régional de Lanaud...oui
1920-0023CollégialCOLLÈGE D`ALMA2019-09-10Équipe de Football MasculinautreFootballCollégialDiv. 3MasculinMatch #n/a

Date: 2019-09-10
Désistement après fabrication du calendrier-Article 25.3.2.2 des règlements du secteur collégial, éditi...Suspension, AmendeNombre: 1
Type: annee
Catégorie: sport
Après l'inscription et une fois le calendrier établi : - Am...oui